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DerniÚre mise à jour le 24 février 2022
Taxe 2024 sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme (malus masse)
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Modifié le 2024-01-01
Par Direction de l'information légale et administrative
Le malus CO2 et le malus au poids s'appliquent aux véhicules de tourisme.
Certains vĂ©hicules de catĂ©gorie N1 sont considĂ©rĂ©s comme des vĂ©hicules de tourisme s'ils peuvent avoir le mĂȘme usage qu'un vĂ©hicule de catĂ©gorie M1 compte tenu de leur carrosserie, Ă©quipements et autres caractĂ©ristiques techniques.
Un décret doit déterminer les véhicules de catégorie N1 concernés.
Par ailleurs, un véhicule de catégorie N1 affecté exclusivement à l'exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables n'est pas considéré comme un véhicule de tourisme.
Un dĂ©cret doit dĂ©terminer les conditions dans lesquelles lâexploitation exclusive est constatĂ©e.
Les informations présentées dans cette page seront précisées dÚs publication du décret.
Dans lâattente de la publication de ce dĂ©cret, les rĂšgles restent inchangĂ©es.
Quels véhicules sont concernés par la taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM ou malus masse) en 2024 ? Quel est le montant ? Des réductions sont-elles prévues ? Nous vous indiquons les principales rÚgles à connaßtre sur le malus masse.
Les rĂšgles diffĂšrent selon que l'achat a lieu en France ou Ă l'Ă©tranger.
Quels véhicules sont concernés par le malus masse ?
La taxe s'applique aux véhicules de tourisme.
Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :
- Véhicule de catégorie M1, de genre Voiture ParticuliÚre (VP)
- VĂ©hicule de catĂ©gorie N1, de genre camionnette (CTTE), carrosserie europĂ©enne BE (carrosserie pick-up), comportant 5 places assises ou plus. Toutefois, ce vĂ©hicule ne doit pas ĂȘtre affectĂ© exclusivement Ă l'exploitation des remontĂ©es mĂ©caniques et des domaines skiables.
La taxe ne s'applique pas à un véhicule de tourisme dont la carrosserie est de type camionnette.
Connaßtre la carrosserie d'un véhicule
Consultez la rubrique J du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule.
La case J2 indique la carrosserie.
Exemples de carrosserie :
- Pour un véhicule de catégorie M1 : « Berline » (AA), « Break familiale (AC)
- Pour un véhicule de catégorie N1 : « Camion pick-up » (BE), « camionnette » (BB)
Savoir si le malus masse peut s'appliquer à un véhicule lors de l'immatriculation résultant de sa transformation
Un véhicule non soumis au malus masse lors de la 1
A noter
un utilitaire (VASP) transformé en véhicule destiné au transport de voyageurs (VP) est taxé avec le barÚme en vigueur à la date de sa 1
Quels sont les véhicules exonérés du malus masse ?
Handicap
La taxe sur la masse en ordre de marche ne s'applique pas aux véhicules suivants :
- VĂ©hicule accessible en fauteuil roulant
- Véhicule acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention
invalidité ou une carte d'invalidité militaire.L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire.L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée. - Véhicule acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention
invalidité ou une carte d'invalidité militaire.L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire.L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée.
Joignez une copie de la carte relative à l'invalidité à votre demande de certificat d'immatriculation (carte grise).
Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du rÚglement du certificat d'immatriculation (carte grise).
VĂ©hicule Ă faibles Ă©missions
La taxe sur la masse en ordre de marche ne s'applique pas aux véhicules suivants :
- VĂ©hicule Ă©lectrique et/ou Ă hydrogĂšne
- Véhicule hybride électrique rechargeable avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieure à 50 km
Ă partir de 2025, la taxe sur la masse en ordre de marche s'appliquera Ă un vĂ©hicule hybride Ă©lectrique rechargeable avec une autonomie en mode tout Ă©lectrique en ville supĂ©rieure Ă 50 km. Il bĂ©nĂ©ficiera toutefois d'un abattement de 200 kg, dans la limite de 15 % de cette mĂȘme masse.
Quel est le montant du malus masse ?
Le montant de la taxe sur la masse en ordre de marche est dĂ©terminĂ© au moyen du barĂšme de lâannĂ©e de 1
Ce barĂšme associe un tarif marginal Ă chaque fraction de la masse en ordre de marche.
Le montant est égal à la somme des produits de chaque fraction par le tarif marginal associé.
| Fraction de la masse en ordre de marcheen kg | Tarif marginalen ⏠|
|---|---|
| Jusqu'Ă 1 599 | 0 |
| De 1 600 Ă 1 799 | 10 |
| De 1800 Ă 1 899 | 15 |
| De 1 900 Ă 1 999 | 20 |
| De 2 000 Ă 2 099 | 25 |
| Ă partir de 2 100 | 30 |
A noter
Voiture neuve immatriculée pour la 1
Le montant cumulé du malus masse et du malus CO2 est plafonné au montant maximum du malus CO2
Ainsi si le malus CO2 pour votre véhicule est de
Un simulateur permet de calculer le montant de la taxe.
La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la case G du certificat d'immatriculation (carte grise).
Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
Peut-on bénéficier d'une réduction ?
Véhicule transformé
En cas de transformation dâun vĂ©hicule de catĂ©gorie M1 Ă usage spĂ©cial (vĂ©hicule utilitaire immatriculĂ© en carrosserie nationale DERIV VP) en vĂ©hicule de tourisme, une rĂ©duction du malus masse s'applique Ă condition que l'immatriculation rĂ©sultant de la transformation du vĂ©hicule intervienne 6 mois ou plus aprĂšs la 1
La rĂ©duction est de 10 % par an depuis la 1re immatriculation.Â
Cette 1
VĂ©hicule hybride non rechargeable
Une réduction de 100 kg s'applique à un véhicule hybride non rechargeable.
A noter
VĂ©hicule dont la masse en ordre de marche est de 1 650 kg.
VĂ©hicule hybride rechargeable avec une autonomie < Ă 50 km en mode Ă©lectrique
Une réduction de 100 kg s'applique à un véhicule hybride rechargeable avec une autonomie inférieure à 50 km en mode électrique.
A noter
VĂ©hicule dont la masse en ordre de marche est de 1 650 kg.
Famille nombreuse
Les foyers ayant la charge dâau moins 3 enfants peuvent bĂ©nĂ©ficier d'une rĂ©duction de la taxe sur la masse en ordre de marche (malus masse).
Véhicule détenu par une personne morale
Une rĂ©duction du malus masse s'applique aux vĂ©hicules comportant au moins 8 places assises dĂ©tenus par une personne morale.Â
La rĂ©duction est fixĂ©e Ă
Cette réduction n'est pas cumulable avec la réduction pour famille nombreuse. Si vous en bénéficiez, la réduction la plus avantageuse des 2 est retenue.
A noter
VĂ©hicule dont la masse en ordre de marche est de 2 000 kg.
Quand faut-il payer le malus masse ?
La taxe sâapplique Ă l'achat du vĂ©hicule, lors de sa 1
Dans le cas oĂč le concessionnaire se charge dâimmatriculer le vĂ©hicule, la taxe
Sinon, vous payez la taxe lorsque vous faites la demande d'immatriculation du véhicule sur le site de l'ANTS.
La taxe
Câest la date dâimmatriculation du vĂ©hicule qui est prise en compte pour dĂ©terminer le barĂšme applicable, et non pas la date de commande ou dâachat du vĂ©hicule.Â
 Comment calculer le coĂ»t du certificat dâimmatriculation ?
Vous pouvez utiliser un simulateur pour calculer le coĂ»t de la carte grise qui inclut la taxe fixe et la taxe rĂ©gionale sur lâimmatriculation des vĂ©hicules, le malus CO2
Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)
Quels véhicules sont concernés par le malus masse ?
La taxe s'applique aux véhicules de tourisme.
Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :
- Véhicule de catégorie M1, de genre Voiture ParticuliÚre (VP)
- VĂ©hicule de catĂ©gorie N1, de genre camionnette (CTTE), carrosserie europĂ©enne BE (carrosserie pick-up), comportant 5 places assises ou plus. Toutefois, ce vĂ©hicule ne doit pas ĂȘtre affectĂ© exclusivement Ă l'exploitation des remontĂ©es mĂ©caniques et des domaines skiables.
La taxe ne s'applique pas à un véhicule de tourisme dont la carrosserie est de type camionnette.
Connaßtre la carrosserie d'un véhicule
Consultez la rubrique J du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule.
La case J2 indique la carrosserie.
Exemples de carrosserie :
- Pour un véhicule de catégorie M1 : « Berline » (AA), « Break familiale (AC)
- Pour un véhicule de catégorie N1 : « Camion pick-up » (BE), « camionnette » (BB)
La taxe concerne les véhicules neufs et les véhicules d'occasion importés qui sont immatriculés en France pour la 1re fois.
La 1
En cas de véhicule d'occasion importé, la taxe s'applique lorsque le véhicule a été immatriculé pour la 1
Savoir si le malus masse peut s'appliquer à un véhicule lors de l'immatriculation résultant de sa transformation
Un véhicule non soumis au malus masse lors de la 1
A noter
Un utilitaire (VASP) transformé en véhicule destiné au transport de voyageurs (VP) est taxé avec le barÚme en vigueur à la date de sa 1
Quels sont les véhicules exonérés du malus masse ?
Handicap
La taxe sur la masse en ordre de marche (malus masse) ne s'applique pas aux véhicules suivants :
- VĂ©hicule accessible en fauteuil roulant
- Véhicule acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention
invalidité ou une carte d'invalidité militaire.L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire.L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée. - Véhicule acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention
invalidité ou une carte d'invalidité militaire.L'exonération ne peut concerner qu'un seul véhicule par bénéficiaire.L'exonération s'applique également en cas de formule locative de longue durée.
Joignez une copie de la carte relative à l'invalidité à votre demande de certificat d'immatriculation (carte grise).
Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du rÚglement du certificat d'immatriculation (carte grise).
VĂ©hicule Ă faibles Ă©missions
La taxe sur la masse en ordre de marche ne s'applique pas aux véhicules suivants :
- VĂ©hicule Ă©lectrique et/ou Ă hydrogĂšne
- Véhicule hybride électrique rechargeable avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieure à 50 km
Ă partir de 2025, la taxe sur la masse en ordre de marche s'appliquera Ă un vĂ©hicule hybride Ă©lectrique rechargeable avec une autonomie en mode tout Ă©lectrique en ville supĂ©rieure Ă 50 km. Il bĂ©nĂ©ficiera toutefois d'un abattement de 200 kg, dans la limite de 15 % de cette mĂȘme masse.
Quel est le montant du malus masse ?
Le montant de la taxe sur la masse en ordre de marche est dĂ©terminĂ© au moyen du barĂšme de lâannĂ©e de premiĂšre immatriculation du vĂ©hicule.
Ce barĂšme associe un tarif marginal Ă chaque fraction de la masse en ordre de marche.
Le montant est égal à la somme des produits de chaque fraction par le tarif marginal associé.
| Fraction de la masse en ordre de marche en kg | Tarif marginal en ⏠|
|---|---|
| Jusqu'Ă | |
| A partir de |
Le montant cumulé du malus masse et du malus CO2 est plafonné au montant maximum du malus CO2
Ainsi si le malus CO2 pour votre véhicule est de
Un simulateur permet de calculer le montant de la taxe.
La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la case G du certificat d'immatriculation (carte grise).
Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
Le montant de la taxe sur la masse en ordre de marche est dĂ©terminĂ© au moyen du barĂšme de lâannĂ©e de premiĂšre immatriculation du vĂ©hicule.
Ce barĂšme associe un tarif marginal Ă chaque fraction de la masse en ordre de marche.
Le montant est égal à la somme des produits de chaque fraction par le tarif marginal associé.
| Fraction de la masse en ordre de marche en kg | Tarif marginal en ⏠|
|---|---|
| Jusqu'Ă | |
| A partir de |
Le montant cumulé du malus masse et du malus CO2 est plafonné au montant maximum du malus CO2
Ainsi si le malus CO2 pour votre véhicule est de
Un simulateur permet de calculer le montant de la taxe.
La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la case G du certificat d'immatriculation (carte grise).
Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
Le montant de la taxe sur la masse en ordre de marche est dĂ©terminĂ© au moyen du barĂšme de lâannĂ©e de 1
Ce barĂšme associe un tarif marginal Ă chaque fraction de la masse en ordre de marche.
Le montant est égal à la somme des produits de chaque fraction par le tarif marginal associé.
| Fraction de la masse en ordre de marcheen kg | Tarif marginalen ⏠|
|---|---|
| Jusqu'Ă 1 599 | 0 |
| De 1 600 Ă 1 799 | 10 |
| De 1800 Ă 1 899 | 15 |
| De 1 900 Ă 1 999 | 20 |
| De 2 000 Ă 2 099 | 25 |
| Ă partir de 2 100 | 30 |
A noter
Voiture neuve immatriculée pour la 1
Le montant cumulé du malus masse et du malus CO2 est plafonné au montant maximum du malus CO2
Ainsi si le malus CO2 pour votre véhicule est de
Un simulateur permet de calculer le montant de la taxe.
La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la case G du certificat d'immatriculation (carte grise).
Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
Peut-on bénéficier d'une réduction ?
DĂ©lai entre l'immatriculation Ă l'Ă©tranger et en France
En cas dâacquisition dâun vĂ©hicule non encore immatriculĂ© en France, une rĂ©duction du malus masse s'applique si la 1
La rĂ©duction est de 10 % par an depuis la 1re immatriculation.Â
Cette 1
VĂ©hicule hybride non rechargeable
Une réduction de 100 kilogrammes s'applique à un véhicule hybride non rechargeable.
A noter
VĂ©hicule dont la masse en ordre de marche est de 1 650 kg.
VĂ©hicule hybride rechargeable avec une autonomie < Ă 50 km en mode Ă©lectrique
Une réduction de 100 kg s'applique à un véhicule hybride rechargeable avec une autonomie inférieure à 50 km en mode électrique.
A noter
VĂ©hicule dont la masse en ordre de marche est de 1 650 kg.
Famille nombreuse
Les foyers ayant la charge dâau moins 3 enfants peuvent bĂ©nĂ©ficier d'une rĂ©duction de la taxe sur la masse en ordre de marche (malus masse).
une personne morale peut bénéficier d'une réduction de 500 kg lorsque le véhicule comporte 8 places assises ou plus.
Véhicule détenu par une personne morale
Une rĂ©duction du malus masse sâapplique aux vĂ©hicules comportant au moins 8 places assises dĂ©tenus par une personne morale.Â
La rĂ©duction est fixĂ©e Ă
Cette réduction n'est pas cumulable avec la réduction pour famille nombreuse. Si vous en bénéficiez, la réduction la plus avantageuse des 2 est retenue.
A noter
VĂ©hicule dont la masse en ordre de marche est de 2 000 kg.
Quand faut-il payer le malus masse ?
La taxe sâapplique Ă l'achat du vĂ©hicule, lors de sa 1
Dans le cas oĂč le concessionnaire se charge dâimmatriculer le vĂ©hicule, la taxe
Sinon, vous payez la taxe lorsque vous faites la demande d'immatriculation du véhicule sur le site de l'ANTS.
La taxe
Câest la date dâimmatriculation du vĂ©hicule qui est prise en compte pour dĂ©terminer le barĂšme applicable, et non pas la date de commande ou dâachat du vĂ©hicule.Â
 Comment calculer le coĂ»t du certificat dâimmatriculation ?
Vous pouvez utiliser un simulateur pour calculer le coĂ»t de la carte grise qui inclut la taxe fixe et la taxe rĂ©gionale sur lâimmatriculation des vĂ©hicules, le malus CO2
Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)
Agence nationale des titres sécurisés
Serveur vocal interactif national apportant des réponses automatisées concernant la carte grise, le permis de conduire, la carte nationale d'identité et le passeport.
Si l'usager n'obtient pas la réponse à sa question relative à la carte grise ou au permis de conduire, il sera mis en relation avec un conseiller de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).
Par téléphone
Depuis la métropole :
34 00 (coût d'un appel local)
Depuis l'outre-mer :
09 70 83 07 07
Depuis l'étranger :
+33 9 70 83 07 07
- Calculer le montant du malus au poids (taxe sur la masse en ordre de marche)
- Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)
- Demande de remboursement de la taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme pour les personnes ayant 3 enfants à charge ou plus - véhicule immatriculé en 2023 ou avant
- ConnaĂźtre le taux d'Ă©mission de CO2 de sa voiture neuve
DerniÚre mise à jour le 24 février 2022